Mentions Légales
En vigueur au septembre 2026 · Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
1. Éditeur du site
Dénomination commerciale : Entreprise Robert
Activité : Travaux de peinture en bâtiment et rénovation d'intérieur
Forme juridique : Entreprise artisanale [Forme juridique à confirmer : EI / SARL]
Siège social : 1730 Av. Roger Salengro, 92370 Chaville, France
Téléphone : 01 47 50 09 16
SIRET : [SIRET À COMPLÉTER]
Immatriculation : [RCS / Répertoire des Métiers des Hauts-de-Seine à compléter]
TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA intracommunautaire à compléter]
2. Direction de la publication
Directeur de la publication : [Responsable de la publication à compléter - Gérant d'Entreprise Robert], joignable par téléphone au 01 47 50 09 16 ou par courrier postal à l'adresse du siège social.
3. Hébergement du site
Ce site internet est hébergé par une infrastructure sécurisée et hautement disponible :
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site web : https://vercel.com
4. Propriété intellectuelle & droits réservés
L'ensemble de ce site (structure générale, textes, photographies de chantiers réels, logos, icônes, illustrations graphiques et simulateurs interactifs) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle (article L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou rediffusion totale ou partielle du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'accord exprès préalable et écrit d'Entreprise Robert est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, Entreprise Robert a mis en place un dispositif de médiation de la consommation pour ses clients particuliers.
En cas de réclamation qui n'aurait pu être résolue directement auprès de notre entreprise, le client consommateur peut saisir gratuitement l'entité de médiation de la consommation compétente :
Entité de médiation : CNPM MÉDIATION CONSOMMATION
Adresse : 27, avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond
Saisine en ligne : https://cnpm-mediation-consommation.eu